L’Assemblée des délégué-e-s est l’organe suprême de l'organisation faîtière. Les 102 délégué-e-s des 33 organisations membres (OM), élus pour quatre ans, se réunissent deux fois par an, en avril et en novembre, pour discuter et décider de la stratégie, du Cahier des charges et du budget. En outre, l’Assemblée des délégué-e-s a pour tâche d’élire le Comité, l’Instance de recours indépendante (IRI), la Commission de gestion (CG) et l’organe de révision indépendant. Les compétences et le déroulement de l’AD sont réglés dans les art. 19 à 22 des Statuts.
L’Assemblée des délégué-e-s est l’organe suprême de Bio Suisse et se réunit deux fois par an.
Liste des délégué-e-s
Assemblée des délégué-e-s du printemps, mercredi, 17 avril 2024
Le délai réglementaire de soumission pour de nouvelles affaires était le 21 février 2024
- Ordre du jour (15.3.2024)
- Envoi de l'AD (15.3.2024) à télécharger pour les délégué-e-s et les personnes intéressées
- Rapport sur l'audit des comptes annuels 2023
- Motion d'amendement de Bio Grischun/Progan point OdJ 2.4 (11.04.2024)
- Position du comité sur le point 2.4.
- Contre-motion de Bio Glarus point OdJ 2.3 (12.04.2024)
- Procès-verbale de l AD de l'automne 2023
Archive des procès-verbaux
Tous les procès-verbaux des dernières assemblées des délégué-e-s en un coup d’œil dans l’archive.