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Cahier des charges bio pour les product:rices

Vous trouverez ici toute la documentation et l'information nécessaires pour une collaboration avec le Bourgeon.

Cahier des charges 2024

Cahier des charges 2024

Version comparative entre les directives 2024 et 2023 avec visuels des modifications

Cahier des charges 2025

Cahier des charges 2025 (en allemand, francais a suivre)

Version comparative entre les directives 2025 et 2024 avec visuels des modifications (en allemand, francais a suivre)

Annexes du Bio Suisse cahier des charges

Annexes du Bio Suisse cahier des charges (Version du 1 septembre 2024)

Règlement des sanctions et autorisations exceptionnelles

Règlement des sanctions 2024

Liste des critères d'octroi des autorisations exceptionnelles 2024 - Product:rices

Liste des critères d'octroi des autorisations exceptionnelles 2025 - Product:rices

(Règlement des sanctions 2025 - A suivre)

Contributions des membres

Règlement des contributions des membres (Annexe des Statuts de Bio Suisse)

Droits de licence Bourgeon

Règlement des droits de licence Bourgeon pour les producteurs pratiquant la vente directe

Contrat de cession d’engrais de ferme

Contrat de cession d’engrais de ferme

Notification à l’organisme de certification sur la commercialisation parallèle

Notification à l’organisme de certification sur la commercialisation parallèle (valable à partir du 01.01.2025)

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